Thierry Bernard, avocat, associé de CORUS, société d’avocats publiera au cours du mois de novembre 2017 un livre blanc sur « Les structures de groupe d’assurance mutualistes : comment les organiser, les rejoindre ou les quitter ?«
Pourquoi un livre blanc ?
L’idée de la rédaction de cet ouvrage est partie du double constat, d’une part, du caractère stratégique de la problématique des regroupements au sein du secteur mutualiste de l’assurance au sens large et, d’autre part, du manque d’ouvrages donnant une vision, à la fois globale et pratique, sur les outils juridiques de structuration des regroupements mutualistes. Ce livre blanc s’adresse aux acteurs mutualistes des trois codes qui désirent mieux comprendre l’organisation des structures de groupe mutualistes et a pour objectif de leur offrir, sous l’angle du praticien, une synthèse de leurs enjeux et un guide méthodologique.
Pourquoi maintenant ?
La réforme des structures de groupe mutualistes qui été opérée à l’occasion de la transposition de la Directive Solvabilité 2 a introduit de nouvelles formes sociales de regroupement, de même que de nouveaux concepts dont la réglementation n’a souvent énoncé que le seul principe.
Le livre blanc présente les questions essentielles à se poser et la méthodologie à mettre en œuvre afin de réunir les conditions du succès d’un regroupement au sein d’une SGAM, d’une SGAPS, d’une UMG, d’un GAM, d’un GAPS ou d’une UGM.
Comment réussir un regroupement mutualiste en 6 questions ?
1. Qu’est-ce qu’un groupe mutualiste sous Solvabilité 2 ? 2. Quels sont les enjeux et la méthode d’un regroupement au sein d’une structure de groupe mutualiste ? 3. Comment organiser la gouvernance d’un groupe mutualiste ? 4. Comment gérer les enjeux réglementaires d’un regroupement mutualiste ? 5. Comment organiser les moyens d’un groupe mutualiste ? 6. Comment sortir d’un groupe mutualiste ?
